Taxe sur la bière, 91 députés demandent au gouvernement de faire marche arrière.
Selon une information de l’AFP, 91 députés, tous partis confondus, se mobilisent contre la taxe sur la bière prévue par le gouvernement dans son projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. Faute de supprimer cette taxe, les députés demandent de la restreindre à 75% de hausse, au lieu des 160% prévus.
Selon une information de l’AFP, 91 députés, tous partis confondus, se mobilisent contre la taxe sur la bière prévue par le gouvernement dans son projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. Faute de supprimer cette taxe, les députés demandent de la restreindre à 75% de hausse, au lieu des 160% prévus.
Ainsi, en une semaine, le nombre de députés opposés à cette taxe sera passé de 49 à 91. Ils feront notamment valoir le fait que la hausse des droits d’accises prévue par le gouvernement sera « insupportable » et aura « des conséquences graves à l’encontre de toute la filière brassicole française », qui représente « 71 000 emplois pour un chiffre d’affaires de 2 milliards d’euros ».
La semaine dernière, la commission des affaires sociales de l’Assemblée avait décidé d’exempter de taxe les petites brasseries indépendantes, représentant une production annuelle de 10 000 hectolitres. Cependant, comme l’évoquait le responsable de l’Association des Brasseurs de France Pascal Chèvremont, « les petits brasseurs représentent moins de 2% de la consommation de bière ». Et il y a fort à parier que l’Union européenne retoquera cet amendement, celui-ci allant à l’encontre du droit communautaire.
D’où la mobilisation des députés qui, derrière Jean-Pierre Decool, député du Nord apparenté UMP, demandent que la hausse des droits d’accises sur la bière soit descendue à 75% au lieu de 160%.
A titre d’exemple, on retrouve parmi les 91 députés contestataires, François Fillon, Xavier Bertrand, Eric Woerth, Thierry Mariani, Eric Ciotti mais aussi des députés de gauche comme Marc Dolez (Nord, Parti de gauche), Alain Bocquet (Nord, Front de gauche), Michel Lefait (Pas-de-Calais, PS), Christian Hutin (apparenté socialiste) ou des non-inscrits comme Véronique Besse.
Source : agro-media.fr avec AFP
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