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La décision 2009/121/CE (JOUE 13/02/09)

La décision 2009/121/CE (JOUE 13/02/09) rejette la proposition de la Commission concernant un règlement du Conseil portant application du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de substances antimicrobiennes pour éliminer la contamination de surface des carcasses de volailles.

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