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Dernières réflexions sur la fiscalité carbone.

01/06/2009 La rédaction QSE

Suite à la table ronde organisée par le Sénat au début du mois, voici les principaux éléments qui font consensus au sein des discussions : le principe de taxe sur la pollution semble être préféré à celui d’impôt sur le travail ou l’investissement. Cette fiscalité doit tenir compte des mesures existantes (comme le marché européen des quotas qui concerne …

Suite à la table ronde organisée par le Sénat au début du mois, voici les principaux éléments qui font consensus au sein des discussions : le principe de taxe sur la pollution semble être préféré à celui d’impôt sur le travail ou l’investissement. Cette fiscalité doit tenir compte des mesures existantes (comme le marché européen des quotas qui concerne déjà 11 000 entreprises responsables de 38% des émissions). De même, elle doit être neutre pour les ménages et les entreprises, en étant fonction du contenu en équivalent carbone du produit ou service. Enfin, il est important de souligner que l’acceptabilité de cette taxe reposera notamment sur une redistribution des ressources perçues. Mais c’est justement ce dernier point qui fait débat : doit-elle remplacer en partie la taxe professionnelle, ou être redistribuée aux plus démunis et permettre la mise en place de politiques en faveur de l’environnement.

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