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La taxe soda pourrait quadrupler

03/03/2014 La rédaction Veille réglementaire Boissons sans alcoolVins - Spiritueux

La taxe soda, entrée en vigueur en janvier 2012, pourrait encore quadrupler.

La taxe soda, entrée en vigueur en janvier 2012, pourrait encore quadrupler. Le Figaro a consulté un rapport sur la « fiscalité comportementale » de la sénatrice UMP Catherine Deroche et de son homologue PS, Yves Daudigny – initiateur de la taxe Nutella sur l’huile de palme-, qui préconise une hausse de la TVA sur les boissons sucrées.
 

Taxe sur les boissons sucrées : de 5,5 % à 20 %

Et pas n’importe quelle hausse. Ils envisagent de la faire passer de 5,5 % à 20 % soit une augmentation d’environ 20 centimes sur le prix d’une bouteille d’1,5 litre. «Il ne paraît pas logique de faire bénéficier d’un “taux réduit” de TVA les produits faisant par ailleurs l’objet d’une contribution de santé publique», expliquent-ils dans le rapport , qui a été adopté à l’unanimité par la commission des affaires sociales du Sénat.  
 

Hausse de la TVA : les boissons édulcorées épargnées

Les auteurs du rapport suggèrent par contre d’exempter de cette taxe comportementale les boissons édulcorées, telles que le Coca Zéro. Ils ne considèrent en effet pas l’aspartame comme nocif, ce que l’Efsa a réaffirmé en décembre dernier, comme nous l’expliquions sur agro-media. «Quel est l’intérêt de taxer les produits susceptibles de se substituer à ceux dont l’excès est déconseillé pour la santé?», s’interroge Yves Daudigny. 
 
Le rapport souligne enfin les incohérences du système fiscal, appuyant sur le fait que seuls les produits qui ne sont pas mauvais pour la santé devraient bénéficier d’une TVA à 5,5%, ce qui remettrait en question le niveau de fiscalité non seulement des boissons sucrées mais aussi des boissons alcoolisées selon les sénateurs.

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