Un accouchement dans la douleur.
Alors que le projet de loi Grenelle 1, adopté le 11 juin en Conseil des ministres, devrait être débattu au Parlement à partir du 7 octobre, les tensions autour du texte Grenelle 2 s’accentuent. Les taxes sur les poids lourds et sur l’incinération et la mise en décharge des déchets suscitent d’âpres discussions. Dans une version non définitive de …
Alors que le projet de loi Grenelle 1, adopté le 11 juin en Conseil des ministres, devrait être débattu au Parlement à partir du 7 octobre, les tensions autour du texte Grenelle 2 s’accentuent. Les taxes sur les poids lourds et sur l’incinération et la mise en décharge des déchets suscitent d’âpres discussions. Dans une version non définitive de l’avant projet de loi Grenelle 2 datée du 6 août, certaines dispositions n’étaient pas encore arrêtées. Le texte d’application devant arriver sur la table du Conseil d’état dans les jours à venir pour ensuite être examiné en Conseil des ministres au cours de la première quinzaine d’octobre, les débats parlementaires, dans un premier temps envisagés d’ici fin 2008, pourraient être repoussés à mars 2009.
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